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numero-copropriete

18 RUE DE BOURGOGNE AJ2807683

N° d’immatriculationAJ2807683
Nom d’usage18 RUE DE BOURGOGNE
Adresse18 Rue de Bourgogne 69220 Belleville-en-Beaujolais
CommuneBelleville-En-Beaujolais (69220)
DépartementRhône (69)
IntercommunalitéCc Saône-Beaujolais
Coordonnées46.1231, 4.737849
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Parcelles1
Immatriculée le01/07/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du01/07/2025

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.