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numero-copropriete

2 RUE DE LA FONTAINE AJ2822443

N° d’immatriculationAJ2822443
Nom d’usage2 RUE DE LA FONTAINE
Adresse2 Rue-de-la-fontaine 7140 Les Vans
CommuneLes Vans ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc Pays des Vans En Cévennes
Coordonnées44.404872, 4.133124
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales073340000A0941
Parcelles1
Immatriculée le02/07/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du21/01/1994

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.