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numero-copropriete

ABBENANS, 4 rue des Noyés AJ2907426

N° d’immatriculationAJ2907426
Nom d’usageABBENANS, 4 rue des Noyés
Adresse4 Rue des Noyes 25340 Abbenans
CommuneAbbenans 25340
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc des Deux Vallées Vertes
Coordonnées47.499777, 6.449312
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25003000AB0282
Parcelles1
Immatriculée le07/07/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/07/2025

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation8
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.