Aller au contenu
numero-copropriete

30 rue marcel sembat AJ2951051

N° d’immatriculationAJ2951051
Nom d’usage30 rue marcel sembat
Adresse30 Rue Marcel Sembat 71200 Le Creusot
CommuneLe Creusot (71200)
DépartementSaône-Et-Loire (71)
IntercommunalitéCu le Creusot Montceau-Lès-Mines
Coordonnées46.804372, 4.4202
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales71153000AD0374
Parcelles1
Immatriculée le09/07/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du30/06/1994

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

quartier prioritaire « La Molette » · programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.