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numero-copropriete

15 RUE GENERAL DE GAULLE AJ2957660

N° d’immatriculationAJ2957660
Nom d’usage15 RUE GENERAL DE GAULLE
Adresse15 Rue Géneral de Gaulle 38520 Le Bourg-d'Oisans
CommuneLe Bourg-D'Oisans (38520)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc de L'Oisans
Coordonnées45.054403, 6.030593
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38052000AR0717 · 38052000AR0818
Parcelles2
Immatriculée le09/07/2025
Dernière mise à jour25/07/2026
Règlement de copropriété du03/12/2002

Composition

Lots au total7
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.