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numero-copropriete

COPROPRIETE 12 GRANDE RUE AJ3011277

N° d’immatriculationAJ3011277
Nom d’usageCOPROPRIETE 12 GRANDE RUE
Adresse12 Grande Rue 25300 Doubs
CommuneDoubs (25300)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Grand Pontarlier
Coordonnées46.928905, 6.352015
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25204000AC0078 · 25204000AC0427
Parcelles2
Immatriculée le11/07/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du07/07/2025

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.