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numero-copropriete

Résidence Du Héron AJ3054665

N° d’immatriculationAJ3054665
Nom d’usageRésidence Du Héron
Adresse5 Rue du Pont de l'Épée 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.741591, 5.911788
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39097000AB0338 · 39097000AB0339 · 39097000AB0340
Parcelles8
Immatriculée le17/07/2025
Dernière mise à jour25/07/2026
Règlement de copropriété du01/02/1982

Composition

Lots au total17
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.