Copropriété de la Papeterie — AJ3150778

N° d’immatriculation	AJ3150778
Nom d’usage	Copropriété de la Papeterie
Adresse	2 Rue de la Papèterie 25290 Ornans
Commune	Ornans (25290)
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc Loue-Lison
Coordonnées	47.103829, 6.137287
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le	23/07/2025
Dernière mise à jour	07/02/2026
Règlement de copropriété du	09/03/1984

Composition

Lots au total	59
dont lots d’habitation	13
dont habitation, bureaux ou commerces	13
dont stationnement	13

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain · syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.