RUE SAINTE-MARIE IMPASSE DE L'OASIS — AJ3329570

N° d’immatriculation	AJ3329570
Nom d’usage	RUE SAINTE-MARIE IMPASSE DE L'OASIS
Adresse	Impasse de l'Oasis 39160 Saint-Amour
Commune	Saint-Amour 39160
Département	Jura (39)
Intercommunalité	Cc Porte du Jura
Coordonnées	46.436749, 5.343126
Période de construction	Avant 1949
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	39475000AK0028 · 39475000AK0029 · 39475000AK0035
Parcelles	3
Immatriculée le	05/08/2025
Dernière mise à jour	24/08/2025
Règlement de copropriété du	31/10/2013

Composition

Lots au total	15
dont lots d’habitation	3
dont habitation, bureaux ou commerces	11
dont stationnement	4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.