ASL 48 rue des francs bourgeois — AJ3412715

N° d’immatriculation	AJ3412715
Nom d’usage	ASL 48 rue des francs bourgeois
Adresse	38 Rue des Francs Bourgeois 91450 Soisy-sur-Seine
Commune	Soisy-Sur-Seine (91450)
Département	Essonne (91)
Intercommunalité	Ca Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Coordonnées	48.647789, 2.451044
Période de construction	Avant 1949
Région	Île-de-France
Immatriculée le	28/08/2025
Dernière mise à jour	03/01/2026
Règlement de copropriété du	14/06/1952

Composition

Lots au total	4
dont lots d’habitation	4
dont habitation, bureaux ou commerces	4
dont stationnement	0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

syndicat coopératif.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.