Aller au contenu
numero-copropriete

13 IMPASSE DE LA FONTAINE AJ3429800

N° d’immatriculationAJ3429800
Nom d’usage13 IMPASSE DE LA FONTAINE
Adresse13 Impasse de la Fontaine 83460 Les Arcs
CommuneLes Arcs (83460)
DépartementVar (83)
IntercommunalitéCa Dracénoise
Coordonnées43.463236, 6.479497
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales830040000D1925
Parcelles1
Immatriculée le12/08/2025
Dernière mise à jour24/08/2025
Règlement de copropriété du08/12/2003

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.