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numero-copropriete

5 RUE DU MARCHE AJ3732583

N° d’immatriculationAJ3732583
Nom d’usage5 RUE DU MARCHE
Adresse5 Rue du Marché 7140 Les Vans
CommuneLes Vans ()
DépartementArdèche (07)
IntercommunalitéCc Pays des Vans En Cévennes
Coordonnées44.405156, 4.131836
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales073340000A0978
Parcelles1
Immatriculée le05/09/2025
Dernière mise à jour05/09/2025
Règlement de copropriété du26/04/1988

Composition

Lots au total8
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.