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numero-copropriete

10 BIS RUE DU FOUR BANAL AJ3735305

N° d’immatriculationAJ3735305
Nom d’usage10 BIS RUE DU FOUR BANAL
Adresse10bis Rue du Four Banal 38460 Crémieu
CommuneCrémieu (38460)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc les Balcons du Dauphiné
Coordonnées45.725686, 5.253891
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38138000AE0339
Parcelles1
Immatriculée le05/09/2025
Dernière mise à jour05/09/2025
Règlement de copropriété du27/04/1996

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation9
dont habitation, bureaux ou commerces9
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.