Aller au contenu
numero-copropriete

SDC 1 Rue Jean Jaurès AJ3760790

N° d’immatriculationAJ3760790
Nom d’usageSDC 1 Rue Jean Jaurès
Adresse1 Rue Jean Jaurés 25500 Morteau
CommuneMorteau (25500)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val de Morteau
Coordonnées47.057424, 6.601258
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Immatriculée le15/09/2025
Dernière mise à jour18/04/2026
Règlement de copropriété du21/02/1983

Composition

Lots au total18
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

SyndicAVENIR IMMOBILIER
SIRET38437090400078
Typeprofessionnel
Commune du syndicMORTEAU
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat08/09/2027

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.