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numero-copropriete

LE CLOS ALTESSE AJ4341830

N° d’immatriculationAJ4341830
Nom d’usageLE CLOS ALTESSE
Adresse76 Rue de l'Egalité 74270 Frangy
CommuneFrangy (74270)
DépartementHaute-Savoie (74)
IntercommunalitéCc Usses et Rhône
Coordonnées46.018865, 5.932083
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales741310000C2941 · 741310000C2944 · 741310000C2945
Parcelles4
Immatriculée le14/10/2025
Dernière mise à jour28/03/2026
Règlement de copropriété du14/04/2025

Composition

Lots au total34
dont lots d’habitation11
dont habitation, bureaux ou commerces11
dont stationnement17

Représentant légal

SyndicBURNIER IMMOBILIER ANNECY
SIRET98394914000013
Typeprofessionnel
Commune du syndicFILLIERE
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat30/09/2026

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.