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numero-copropriete

LE RUISSEAU II AJ4431680

N° d’immatriculationAJ4431680
Nom d’usageLE RUISSEAU II
Adresse15 Impasse des Peupliers 31700 Beauzelle
CommuneBeauzelle (31700)
DépartementHaute-Garonne (31)
IntercommunalitéToulouse Métropole
Coordonnées43.67084, 1.367614
Période de constructionAprès 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales31056000AB0584
Parcelles1
Immatriculée le20/10/2025
Dernière mise à jour20/10/2025
Règlement de copropriété du04/04/2007

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.