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numero-copropriete

COPROPRIETE DU PUITS AJ4542312

N° d’immatriculationAJ4542312
Nom d’usageCOPROPRIETE DU PUITS
Adresse3 Rue du Puits 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp
CommuneVercel-Villedieu-le-Camp 25530
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.184283, 6.401799
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25601000AB0115
Parcelles1
Immatriculée le28/10/2025
Dernière mise à jour28/10/2025
Règlement de copropriété du23/02/2013

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.