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numero-copropriete

LE CLOS SAINT MARTIN à MIRIBEL AJ4929006

N° d’immatriculationAJ4929006
Nom d’usageLE CLOS SAINT MARTIN à MIRIBEL
Adresse563 Rue de Saint-Martin 1700 Miribel
CommuneMiribel ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc de Miribel et du Plateau
Coordonnées45.828956, 4.963642
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01249000AH0074 · 01249000AH0076 · 01249000AH0079
Parcelles3
Immatriculée le21/11/2025
Dernière mise à jour21/11/2025
Règlement de copropriété du20/05/2022

Composition

Lots au total10
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement6

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.