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numero-copropriete

3 rue du Sauget AJ4939328

N° d’immatriculationAJ4939328
Nom d’usage3 rue du Sauget
Adresse3 Rue du Sauget 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.745577, 5.906747
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39097000AC0105 · 39097000AC0567
Parcelles2
Immatriculée le21/11/2025
Dernière mise à jour21/11/2025
Règlement de copropriété du22/07/2025

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.