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numero-copropriete

COPROPRIETE DU 25 RUE DE ST TRIVIER AJ5041348

N° d’immatriculationAJ5041348
Nom d’usageCOPROPRIETE DU 25 RUE DE ST TRIVIER
Adresse25 Rue de Saint-trivier 1090 Montmerle-sur-Saône
CommuneMontmerle-Sur-Saône ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc Val de Saône Centre
Coordonnées46.080365, 4.761249
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales01263000AD0234
Parcelles1
Immatriculée le28/11/2025
Dernière mise à jour28/11/2025
Règlement de copropriété du22/09/2025

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.