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numero-copropriete

COPROPRIETE 5 ET 5A RUE DES VERGERS A CHAUX AJ5386032

N° d’immatriculationAJ5386032
Nom d’usageCOPROPRIETE 5 ET 5A RUE DES VERGERS A CHAUX
Adresse5 Rue des Vergers 90330 Chaux
CommuneChaux 90330
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc des Vosges du Sud
Coordonnées47.718907, 6.831796
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90023000AA0127
Parcelles1
Immatriculée le19/12/2025
Dernière mise à jour12/07/2026
Règlement de copropriété du10/07/1965

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.