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numero-copropriete

2 RUE DE LA CHAPELLE AJ5754312

N° d’immatriculationAJ5754312
Nom d’usage2 RUE DE LA CHAPELLE
Adresse2 Rue de la Chapelle 38770 La Motte-d'Aveillans
CommuneLa Motte-D'Aveillans 38770
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc de la Matheysine du Pays de Corps et des Vallées du Valbonnais
Coordonnées44.960135, 5.730862
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales38265000AI0368
Parcelles1
Immatriculée le14/01/2026
Dernière mise à jour14/01/2026
Règlement de copropriété du01/07/2024

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.