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numero-copropriete

3 rue de l'Ancien Hopital AJ5921887

N° d’immatriculationAJ5921887
Nom d’usage3 rue de l'Ancien Hopital
Adresse3 Rue de l'ancien hôpital 85200 Fontenay-le-Comte
CommuneFontenay-le-Comte (85200)
DépartementVendée (85)
IntercommunalitéCc Pays de Fontenay-Vendée
Coordonnées46.466248, -0.803297
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionPays-de-la-Loire
Références cadastrales85092000AS0638 · 85092000AS0770
Parcelles2
Immatriculée le23/01/2026
Dernière mise à jour23/01/2026
Règlement de copropriété du16/10/1999

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.