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numero-copropriete

27C Grande Rue AJ5976824

N° d’immatriculationAJ5976824
Nom d’usage27C Grande Rue
AdresseGrande Rue 25170 Émagny
CommuneÉmagny 25170
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Val Marnaysien
Coordonnées47.311544, 5.867927
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales252170000C0523
Parcelles1
Immatriculée le27/01/2026
Dernière mise à jour27/01/2026
Règlement de copropriété du05/11/1996

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.