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numero-copropriete

5 RUE PRINCIPALE A FROIDEFONTAINE AJ6011464

N° d’immatriculationAJ6011464
Nom d’usage5 RUE PRINCIPALE A FROIDEFONTAINE
Adresse5 Rue Principale 90140 Froidefontaine
CommuneFroidefontaine 90140
DépartementTerritoire-de-Belfort (90)
IntercommunalitéCc du Sud Territoire
Coordonnées47.564033, 6.942724
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales90051000ZE0120
Parcelles1
Immatriculée le29/01/2026
Dernière mise à jour29/01/2026
Règlement de copropriété du29/01/2026

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.