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numero-copropriete

1 GRANDE RUE VERCEL VILLEDIEU LE CAMP AJ6139760

N° d’immatriculationAJ6139760
Nom d’usage1 GRANDE RUE VERCEL VILLEDIEU LE CAMP
AdresseAu Village Nord 25530 Vercel-Villedieu-le-Camp
CommuneVercel-Villedieu-le-Camp 25530
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.18482, 6.40106
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25601000AB0328
Parcelles2
Immatriculée le05/02/2026
Dernière mise à jour05/02/2026
Règlement de copropriété du05/02/2026

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.