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numero-copropriete

La Gravière AJ6191977

N° d’immatriculationAJ6191977
Nom d’usageLa Gravière
Adresse1 Rue de la Gravière 71250 Cluny
CommuneCluny (71250)
DépartementSaône-Et-Loire (71)
IntercommunalitéCc du Clunisois
Coordonnées46.425762, 4.66494
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales71137000AL0140 · 71137000AL0141 · 71137000AL0142
Parcelles3
Immatriculée le10/02/2026
Dernière mise à jour10/02/2026
Règlement de copropriété du16/02/2024

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation7
dont habitation, bureaux ou commerces7
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.