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numero-copropriete

6 - 6 BSI RUE DE COURCELLES AJ6419022

N° d’immatriculationAJ6419022
Nom d’usage6 - 6 BSI RUE DE COURCELLES
Adresse6 Rue de Courcelles 39600 Arbois
CommuneArbois (39600)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Arbois, Poligny, Salins, Coeur du Jura
Coordonnées46.904781, 5.771018
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39013000AB0755 · 39013000AB0756
Parcelles2
Immatriculée le25/02/2026
Dernière mise à jour25/02/2026
Règlement de copropriété du06/08/1975

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces8
dont stationnement3

Représentant légal

SyndicDELORT-IMMOBILIER
SIRET50416439300010
Typeprofessionnel
Commune du syndicARBOIS
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat28/01/2028

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.