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numero-copropriete

10 et 10 bis rue du Pont de l'Epée AJ6448724

N° d’immatriculationAJ6448724
Nom d’usage10 et 10 bis rue du Pont de l'Epée
Adresse10 Rue du Pont de l'Épée 39300 Champagnole
CommuneChampagnole (39300)
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Champagnole Nozeroy Jura
Coordonnées46.742829, 5.911244
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39097000AB0446
Parcelles1
Immatriculée le26/02/2026
Dernière mise à jour21/03/2026
Règlement de copropriété du21/02/2026

Composition

Lots au total9
dont lots d’habitation5
dont habitation, bureaux ou commerces5
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.