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numero-copropriete

1 RUE DENIS PAPIN à BRAS AJ6630545

N° d’immatriculationAJ6630545
Nom d’usage1 RUE DENIS PAPIN à BRAS
Adresse1 Rue Denis Papin 83149 Bras
CommuneBras (83149)
DépartementVar (83)
IntercommunalitéCa de la Provence Verte
Coordonnées43.472546, 5.953297
Période de constructionAvant 1949
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales830210000N1375
Parcelles1
Immatriculée le11/03/2026
Dernière mise à jour11/03/2026
Règlement de copropriété du28/06/2000

Composition

Lots au total5
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.