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numero-copropriete

9 RUE HECTOR BERLIOZ AJ6892657

N° d’immatriculationAJ6892657
Nom d’usage9 RUE HECTOR BERLIOZ
Adresse9 Rue Hector Berlioz 38440 Saint-Jean-de-Bournay
CommuneSaint-Jean-de-Bournay (38440)
DépartementIsère (38)
IntercommunalitéCc Bièvre Isère
Coordonnées45.501799, 5.141113
Période de constructionAvant 1949
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Parcelles1
Immatriculée le30/03/2026
Dernière mise à jour30/03/2026
Règlement de copropriété du30/03/2026

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.