LES FONTENELLES 8 Rue Principale — AJ7066061

N° d’immatriculation	AJ7066061
Nom d’usage	LES FONTENELLES 8 Rue Principale
Adresse	8 Rue Principale 25210 Les Fontenelles
Commune	Les Fontenelles 25210
Département	Doubs (25)
Intercommunalité	Cc du Plateau de Russey
Coordonnées	47.19757, 6.739596
Période de construction	Avant 1949
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales	25248000AA0090 · 25248000AA0091
Parcelles	2
Immatriculée le	12/04/2026
Dernière mise à jour	12/04/2026
Règlement de copropriété du	23/12/2023

Composition

Lots au total	27
dont lots d’habitation	9
dont habitation, bureaux ou commerces	9
dont stationnement	18

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.