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numero-copropriete

BROUSSOUX AJ7082555

N° d’immatriculationAJ7082555
Nom d’usageBROUSSOUX
AdresseQuartier de la Gare 30270 Saint-Jean-du-Gard
CommuneSaint-Jean-Du-Gard (30270)
DépartementGard (30)
IntercommunalitéCa Alès Agglomération
Coordonnées44.102001, 3.882937
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales30269000AC0113
Parcelles1
Immatriculée le13/04/2026
Dernière mise à jour13/04/2026
Règlement de copropriété du20/07/1961

Composition

Lots au total4
dont lots d’habitation3
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement1

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.