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numero-copropriete

LES FONTANEILLES AJ7506611

N° d’immatriculationAJ7506611
Nom d’usageLES FONTANEILLES
Adresse12 Chemin des Fontaneilles 66210 Les Angles
CommuneLes Angles (66210)
DépartementPyrénées-Orientales (66)
IntercommunalitéCc Capcir Haut Conflent
Coordonnées42.579475, 2.078686
Période de constructionDe 1975 à 2000
RégionOccitanie
Références cadastrales66004000AD0172
Parcelles1
Immatriculée le20/05/2026
Dernière mise à jour20/05/2026
Règlement de copropriété du05/06/1995

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.