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numero-copropriete

9, rue des Rosiers AJ7667900

N° d’immatriculationAJ7667900
Nom d’usage9, rue des Rosiers
Adresse9 Rue des Rosiers 25800 Valdahon
CommuneValdahon (25800)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.152085, 6.336348
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25578000AE0033
Parcelles1
Immatriculée le02/06/2026
Dernière mise à jour08/08/2026
Règlement de copropriété du02/06/2026

Composition

Lots au total12
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement4

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.