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numero-copropriete

16 rue Saint Roch AJ7770290

N° d’immatriculationAJ7770290
Nom d’usage16 rue Saint Roch
Adresse16 Rue Saint Roch 66340 Osséja
CommuneOsséja (66340)
DépartementPyrénées-Orientales (66)
IntercommunalitéCc Pyrénées Cerdagne
Coordonnées42.414225, 1.980434
Période de constructionAvant 1949
RégionOccitanie
Références cadastrales66130000AC0148
Parcelles1
Immatriculée le10/06/2026
Dernière mise à jour10/06/2026
Règlement de copropriété du10/06/2026

Composition

Lots au total2
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.