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numero-copropriete

OSMOSE LOT B1 AJ7794886

N° d’immatriculationAJ7794886
Nom d’usageOSMOSE LOT B1
AdresseAvenue du Jura 1630 Sergy
CommuneSergy ()
DépartementAin (01)
IntercommunalitéCc du Pays de Gex
Coordonnées46.249777, 6.007971
Période de constructionAprès 2000
RégionAuvergne Rhône-Alpes
Références cadastrales014010000C2861 · 014010000C2864 · 014010000C2866
Parcelles26
Immatriculée le11/06/2026
Dernière mise à jour11/06/2026
Règlement de copropriété du09/06/2026

Composition

Lots au total80
dont lots d’habitation23
dont habitation, bureaux ou commerces23
dont stationnement43

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.