Aller au contenu
numero-copropriete

20 rue du Tertre ETALANS AJ8109944

N° d’immatriculationAJ8109944
Nom d’usage20 rue du Tertre ETALANS
Adresse20 Rue du Tertre 25580 Étalans
CommuneÉtalans 25580
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCc du Pays de Pierrefontaine - Vercel
Coordonnées47.154652, 6.269496
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25222000AC0108
Parcelles1
Immatriculée le06/07/2026
Dernière mise à jour06/07/2026
Règlement de copropriété du30/06/2026

Composition

Lots au total6
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement2

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.