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numero-copropriete

9-11 Route neuve AJ8134694

N° d’immatriculationAJ8134694
Nom d’usage9-11 Route neuve
Adresse9 Route Neuve 76240 Bonsecours
CommuneBonsecours (76240)
DépartementSeine-Maritime (76)
IntercommunalitéMétropole Rouen Normandie
Coordonnées49.416708, 1.13139
Période de constructionAvant 1949
RégionNormandie
Références cadastrales76103000AL0854 · 76103000AL0905
Parcelles2
Immatriculée le08/07/2026
Dernière mise à jour07/07/2026
Règlement de copropriété du31/07/2013

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation2
dont habitation, bureaux ou commerces3
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.