Aller au contenu
numero-copropriete

1 rue des Orfévres à SENS (89100) AJ8135436

N° d’immatriculationAJ8135436
Nom d’usage1 rue des Orfévres à SENS (89100)
Adresse1 Rue des Orfèvres 89100 Sens
CommuneSens (89100)
DépartementYonne (89)
IntercommunalitéCa du Grand Sénonais
Coordonnées48.201183, 3.282413
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales89387000AN0356
Parcelles1
Immatriculée le07/07/2026
Dernière mise à jour07/07/2026
Règlement de copropriété du27/03/1964

Composition

Lots au total23
dont lots d’habitation4
dont habitation, bureaux ou commerces4
dont stationnement3

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.