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numero-copropriete

LE D'IS 14 AJ8138406

N° d’immatriculationAJ8138406
Nom d’usageLE D'IS 14
Adresse14 Rue Dominique Ancemot 21120 Is-sur-Tille
CommuneIs-Sur-Tille (21120)
DépartementCôte-D'Or (21)
IntercommunalitéCc des Vallées de la Tille et de L'Ignon
Coordonnées47.522914, 5.112896
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales21317000AP0267 · 21317000AP0953
Parcelles2
Immatriculée le07/07/2026
Dernière mise à jour07/07/2026
Règlement de copropriété du08/07/2026

Composition

Lots au total3
dont lots d’habitation1
dont habitation, bureaux ou commerces2
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Petites villes de demain.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.