Aller au contenu
numero-copropriete

9 RUE DE L'EGLISE AJ8249534

N° d’immatriculationAJ8249534
Nom d’usage9 RUE DE L'EGLISE
Adresse9 Rue de l'Église 39700 Orchamps
CommuneOrchamps 39700
DépartementJura (39)
IntercommunalitéCc Jura Nord
Coordonnées47.149042, 5.656915
Période de constructionAvant 1949
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales39396000AC0398
Parcelles1
Immatriculée le17/07/2026
Dernière mise à jour17/07/2026
Règlement de copropriété du29/11/2008

Composition

Lots au total13
dont lots d’habitation6
dont habitation, bureaux ou commerces6
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.