Arquebuses — AA1770635

N° d’immatriculation	AA1770635
Nom d’usage	Arquebuses
Adresse	115 av aristide briand 93320 Les Pavillons-sous-Bois
Commune	Les Pavillons-Sous-Bois (93320)
Département	Seine-Saint-Denis (93)
Intercommunalité	T9 - Grand Paris - Grand Est
Coordonnées	48.910383, 2.505667
Période de construction	De 1949 à 1974
Région	Île-de-France
Références cadastrales	93057000OH0235
Parcelles	1
Immatriculée le	13/02/2017
Dernière mise à jour	04/07/2026
Règlement de copropriété du	05/11/1968

Composition

Lots au total	388
dont lots d’habitation	129
dont habitation, bureaux ou commerces	130
dont stationnement	131

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

copropriété aidée.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.