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numero-copropriete

LE BEAUSOLEIL AA2300606

N° d’immatriculationAA2300606
Nom d’usageLE BEAUSOLEIL
Adresse29A av fontaine argent 25000 Besançon
CommuneBesançon (25000)
DépartementDoubs (25)
IntercommunalitéCa du Grand Besançon
Coordonnées47.246743, 6.034816
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionBourgogne-Franche-Comté
Références cadastrales25056000CV0212
Parcelles1
Immatriculée le06/03/2017
Dernière mise à jour06/06/2026
Règlement de copropriété du23/06/1959

Composition

Lots au total330
dont lots d’habitation89
dont habitation, bureaux ou commerces89
dont stationnement65

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.