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numero-copropriete

LE DUCAL A AA7783327

N° d’immatriculationAA7783327
Nom d’usageLE DUCAL A
Adresse1001 AVENUE DE LA BATTERIE
CommuneVilleneuve-Loubet ()
DépartementAlpes-Maritimes (06)
IntercommunalitéCa de Sophia Antipolis
Coordonnées43.637739, 7.135237
Période de constructionDe 1949 à 1974
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Références cadastrales06161000AT0001
Parcelles1
Immatriculée le17/08/2017
Dernière mise à jour22/08/2026
Règlement de copropriété du26/07/1974

Composition

Lots au total1 067
dont lots d’habitation561
dont habitation, bureaux ou commerces561
dont stationnement0

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.