LE DOMAINE DES MUSES - MS30071 — AA8380784

N° d’immatriculation	AA8380784
Nom d’usage	LE DOMAINE DES MUSES - MS30071
Adresse	2 r blaise pascal 68700 CERNAY
Commune	Cernay (68700)
Département	Haut-Rhin (68)
Intercommunalité	Cc Thann-Cernay
Coordonnées	47.807382, 7.182264
Région	Grand Est
Immatriculée le	07/08/2017
Dernière mise à jour	11/07/2026
Règlement de copropriété du	29/08/2006

Composition

Lots au total	114
dont lots d’habitation	36
dont habitation, bureaux ou commerces	36
dont stationnement	60

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.