RESIDENCE LA COUR DUCALE - MS30167 — AA8782724

N° d’immatriculation	AA8782724
Nom d’usage	RESIDENCE LA COUR DUCALE - MS30167
Adresse	3a Rue des Alliés 68190 Ensisheim
Commune	Ensisheim (68190)
Département	Haut-Rhin (68)
Intercommunalité	Cc du Centre du Haut-Rhin
Coordonnées	47.864608, 7.355012
Période de construction	Après 2000
Région	Grand Est
Références cadastrales	68082000030037
Parcelles	1
Immatriculée le	21/08/2017
Dernière mise à jour	14/03/2026
Règlement de copropriété du	02/06/2002

Composition

Lots au total	77
dont lots d’habitation	35
dont habitation, bureaux ou commerces	35
dont stationnement	39

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularité — ce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

résidence-services.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.