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numero-copropriete

12 / 13 PLACE DU MARCHE AB7464530

N° d’immatriculationAB7464530
Nom d’usage12 / 13 PLACE DU MARCHE
Adresse12 Place du Marché 54200 Toul
CommuneToul (54200)
DépartementMeurthe-Et-Moselle (54)
IntercommunalitéCc Terres Touloises
Coordonnées48.675375, 5.890034
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Références cadastrales54528000AR0144
Parcelles1
Immatriculée le19/12/2017
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du04/11/2010

Composition

Lots au total24
dont lots d’habitation15
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement1

Représentant légal

SyndicBONNABELLE ET CIE
SIRET76680017100015
Typeprofessionnel
Commune du syndicNANCY
MandatMandat en cours
Fin du dernier mandat31/03/2027

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.