Aller au contenu
numero-copropriete

SDC CALMETTE AB7922917

N° d’immatriculationAB7922917
Nom d’usageSDC CALMETTE
Adresse15 r du docteur calmette 94240 L'Haÿ-les-Roses
CommuneL'Ha˙-Les-Roses (94240)
DépartementVal-de-Marne (94)
IntercommunalitéT12 - Grand-Orly Seine Bièvre
Coordonnées48.767389, 2.333755
RégionÎle-de-France
Immatriculée le26/12/2017
Dernière mise à jour05/07/2026
Règlement de copropriété du01/01/1960

Composition

Lots au total328
dont lots d’habitation129
dont habitation, bureaux ou commerces132
dont stationnement65

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Mandat expiré sans successeur déclaré.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.