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numero-copropriete

FOSSES PATRIS AC0480665

N° d’immatriculationAC0480665
Nom d’usageFOSSES PATRIS
Adresse2B r des fosses patris 10000 Troyes
CommuneTroyes (10000)
DépartementAube (10)
IntercommunalitéCa Troyes Champagne Métropole
Coordonnées48.299304, 4.061314
Période de constructionAvant 1949
RégionGrand Est
Parcelles1
Immatriculée le31/01/2018
Dernière mise à jour23/08/2025
Règlement de copropriété du09/08/2002

Composition

Lots au total70
dont lots d’habitation16
dont habitation, bureaux ou commerces16
dont stationnement34

Représentant légal

Aucun représentant légal n’est nommé au registre pour cette copropriété. Statut du mandat : Pas de mandat en cours.

L’ANAH ne publie pas l’identité des syndics bénévoles : une copropriété sans nom ici peut être gérée par l’un d’eux.

Cette copropriété est déclarée sans mandat en cours. C’est le cas de 43,5 % du registre et ce n’est pas une irrégularitéce que cela veut dire.

Dispositifs et particularités

programme Action cœur de ville.

Le registre atteste une immatriculation, pas un état du bâti ni une situation financière. Les données sont déclarées par le représentant légal — limites. Plusieurs copropriétés à vérifier ? Dites-nous lesquelles.